La municipalité Séances du conseil municipal

Séances du conseil municipal

 

LogoSeanceConseilPC20212022Toute demande devant être acheminée au conseil municipal doit être faite par écrit, sous forme de lettre adressée spécifiquement au conseil municipal. Elle doit être envoyée au bureau de la directrice générale (300, Avenue Basile-Routhier, Pointe-Calumet, Qc J0N 1G0) ou à l'adresse courriel suivante : conseil.municipal@pointe-calumet.ca. N'oubliez pas d'inclure vos coordonnées afin qu'un suivi puisse être effectué.


HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Les séances régulières du conseil municipal sont fixées par résolution de celui-ci. 
  • Elles ont lieu le deuxième mardi de chaque mois à 19h, et ce, au rez-de-chaussée du 871, boul. de la Chapelle.
  • Parfois, les séances régulières sont précédées par une séance de consultation publique.
  • Des séances extraordinaires peuvent être tenues au besoin.

 

Il est possible de visionner les séances du conseil municipal par visioconférence en cliquant sur ce lien:

  https://www.youtube.com/channel/UCNtciliS68CKA6ywWSiFjgA/videos?view_as=subscriber


Depuis le 5 novembre 2021, la Municipalité de Pointe-Calumet s'est conformée à l'article N° 149.1 du Code municipal du Québec 'Toute personne peut, lors d'une séance du conseil, capter des images ou des sons au moyen d'un appareil technologique. Le conseil peut, en application du paragraphe N° 2 de l'article 491, prévoir des règles visant à ce que l'utilisation des appareils technologiques ne nuisent pas au bon déroulement des séances.

Malgré le premier alinéa, le conseil peut interdire la captation d'images ou de sons si l'enregistrement vidéo de chaque séance est diffusé gratuitement sur le site Internet de la municipalité ou sur tout autre site Internet désigné par résolution de cette dernière. L'enregistrement vidéo doit être ainsi disponible à compter du jour ouvrable suivant celui où la séance a pris fin, pour une période minimale de cinq ans '' . Toute séance du conseil municipal tenue en présentiel se retrouve maintenant aussi sur notre chaine YouTube depuis cette date.

https://www.youtube.com/channel/UCNtciliS68CKA6ywWSiFjgA/videos?view_as=subscriber


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ORDRE DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

L'ordre du jour vous permet de prendre connaissance des sujets abordés lors de la prochaine rencontre.

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

Ordre du jour

Séance ordinaire du 14 février 2023

  À venir

Séance ordinaire du 14 mars 2023

  À venir

Séance ordinaire du 11 avril 2023

   À venir

Séance ordinaire du 9 mai 2023

   À venir

Séance ordinaire du 13 juin 2023

   À venir

Séance ordinaire du 11 juillet 2023

  À venir

Séance ordinaire du 8 août 2023

 À venir

Séance ordinaire du 12 septembre 2023

   À venir

Séance ordinaire du 10 octobre 2023

  À venir

Séance ordinaire du 14 novembre 2023

   À venir

Séance ordinaire du 12 décembre 2023

À venir

 


PROCÈS-VERBAUX