Programmes municipaux

Programmes municipaux

Une naissance, un arbre

Le programme « Une naissance, un arbre » offre aux nouveaux parents la possibilité de contribuer à notre collectivité tout en favorisant la préservation et l'amélioration de notre environnement. Tous les enfants nés de parents Calumet-Pointois ou adoptés par des résidents de Pointe-Calumet, habitant toujours dans notre municipalité, sont admissibles au programme. Les parents inscrits recevront un arbre au choix, parmi les essences suivantes : le lilas japonais Ivory Silk, l'Amélanchier Lamarckii et l'érable de l'Amur, lequel doit obligatoirement être planté sur le territoire Calumet-Pointois. Pour la plantation automnale, nous acceptons les inscriptions jusqu'au 30 août et ce, pour les naissances ou adoptions survenues du mois de mai de l'année précédente au mois de mai de l'année en cours. Les demandes reçues après cette date seront conservées pour la prochaine plantation automnale. Nous vous demandons de joindre au formulaire d'inscription, une preuve de résidence et de naissance ou d'adoption. Le citoyen effectue lui-même la plantation sur son terrain (attention à ne pas planter l'arbre dans l'emprise de rue). Nous communiquerons avec vous dès que les arbres seront disponibles à l'automne. Lors de la livraison, nous vous remettrons un petit guide de plantation.

Télécharger le formulaire :

Formulaire - Une naissance un arbre.pdf


Politique de contribution financière aux sports fédérés et de l'athlète élite de la municipalité de Pointe-Calumet

Cette politique a pour mission de permettre l'accessibilité et d'encourager la participation des jeunes aux différents sports fédérés disponibles ainsi que la reconnaissance de l'excellence des citoyens de la Municipalité de Pointe-Calumet, qui contribuent par leur apport à la valorisation de la vie sportive. La contribution peut atteindre 300 $.

Télécharger les formulaires :

Formulaire - Élite.pdf

Formulaire - sports fédérés.pdf

Pour information : (450) 473-5930


PROGRAMME DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE COUCHES LAVABLES

La Municipalité de Pointe-Calumet offre maintenant à ses citoyens, l’occasion de profiter d’un programme de subvention pour l’achat de couches lavables.

La Municipalité veut promouvoir l’utilisation de couches lavables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et d’encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable.

PERSONNES ADMISSIBLES
Les personnes admissibles au programme de subvention sont celles qui, au moment de l’acquisition de couches lavables, sont résidentes sur le territoire de la Municipalité de Pointe-Calumet et détentrices de l’autorité parentale d’un enfant âgé de douze (12) mois ou moins ou dont la naissance de l’enfant est prévue dans les trois (3) prochains mois.

MONTANT DE L’AIDE FINANCIÈRE
Le montant de la subvention consentie dans le cadre du présent programme est de 100$ par enfant, à la suite de l’achat d’un minimum de 15 couches lavables.

DEMANDE DE SUBVENTION
Toute demande de subvention doit être formulée par écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin et accompagnée des documents suivants :
 Une copie d’un document démontrant que le requérant réside sur le territoire de la Municipalité;
 L’original de la facture ou du reçu d’achat sur lequel sont indiqués le nombre de couches, le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ et la preuve de paiement;
 Une preuve de la naissance ou de l’adoption de l’enfant bénéficiaire des couches. (Pour les demandes faites avant la naissance de l’enfant, cette preuve peut être acheminée dans un second envoi et la subvention sera payée à la suite de la réception de cette preuve).

DÉBUT DU PROGRAMME
Pour être admissible au programme, l’achat des couches doit avoir été fait après le 1er janvier 2016.

DURÉE DU PROGRAMME
Le présent règlement aura une durée de trois (3) ans débutant le 1er janvier 2016 et se terminant le 31 décembre 2018, à moins que le conseil municipal décide autrement à l’échéance du programme.

Tout prolongement de la durée du programme peut être établi par résolution du conseil.

Télécharger le formulaire : Formulaire - Réclamation pour couches lavables


RÉnoRÉgion

Le programme RénoRégion a pour objectif d’aider financièrement les propriétaires-occupants à revenu faible ou modeste qui vivent en milieu rural à exécuter des travaux pour corriger les défectuosités majeures que présente leur résidence.

La Société d’habitation du Québec (SHQ) assume les coûts du programme RénoRégion. La Société canadienne d’hypothèques et de logement peut également y contribuer. La SHQ l’administre et en confie l’application à l’échelle locale aux municipalités régionales de comté (MRC) et à certaines municipalités.

Pour plus d’information, n’hésitez pas à communiquer avec Monsieur Serge Pharand, à la MRC de Deux-Montagnes en composant le 450 491-1818 ou en cliquant sur le lien suivant : http://www.habitation.gouv.qc.ca/programme/programme/reparations_en_region.html